Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEHRHEGAN
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES S.D.A.

Numéro de dépôt :
92433282
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque MEHRHEGAN

Déposée le 4 septembre 1992 par la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES S.D.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEHRHEGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES S.D.A domicilié(e) SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 801 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MEHRHEGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEHRHEGAN est expirée depuis le 4 septembre 2002.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES S.D.A a également déposé les autres marques suivantes : SODIPAL , CLUB DES RESTAURATEURS D'ALTITUDE , SDPA , FROVOGEL


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE PRODUITS ALIMENTAIRES S.D.A. - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC, 01240 SAINT PAUL DE VARAX - France - SIREN 322801788


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 5 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161795 - Publication au BOPI 1993-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; caviar.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.